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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21
… Pour la filtration ou l'épuration des eaux …
Classification opinions
… filtres (un premier filtre et un filtre au carbone), un ioniseur et un dispositif de commande et de contrôle, … et les odeurs; l'eau traitée est enfin soumise à une ionisation pour séparer les ions positifs et les ions négatifs. Application de la Note 3 …Section IV
… PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE …
Explanatory notes
… Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, … PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE …Legal note
… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les … etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de …
Explanatory notes
… - Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les … les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la … des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles. …
Explanatory notes
… ou « absolues »; resinoïdes; oléoresines d’extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les … les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpeniques résiduaires de la … des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles (+). …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
Explanatory notes
… conditionnés pour la vente au détail 2309.90 ‑ Autres Cette position comprend les préparations fourragères mélassées ou … soit à fournir à l'animal une alimentation journalière rationnelle et équilibrée (aliments complets ); 2) soit à … phosphore, du chlore, du sodium, du potassium, du fer, de l'iode, etc. 3) Eléments nutritifs de fonctionnement . Ce …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
… Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). …
Explanatory notes
… 87.01 ‑ Tracteurs (à l'exclusion des chariots‑tracteurs du n° 87.09) (+). 8701.10 - Tracteurs à … ou semi- diesel) 8701.22 - - Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression … 130 kW On entend par tracteurs , au sens de la présente position, les véhicules moteurs à roues ou à chenilles …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. …
Explanatory notes
… reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. Les articles de la présente position, qui sont édités par une autorité déterminée (et … A) Les timbres‑poste, timbres fiscaux et analogues, à la condition qu 'ils soient à la fois neufs (c'est‑à‑dire non …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
Explanatory notes
… d'amplification du son 8518.90 ‑ Parties La présente position comprend les microphones, les haut‑parleurs, les … varient sous l'effet des ondes sonores. La présente position couvre également les ensembles de microphones sans … présentés séparément ne se classent pas dans cette position ( ils relèvent généralement du n° 85.04 ). Même …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, …