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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… 1. Sac à main à surface extérieure en cuir gaufré et à surface intérieure doublée de matières textiles (mesurant …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en …
Classification opinions
… de l'étui est fermé, le téléphone mobile active le mode interface utilisateur, en faisant en sorte que la fenêtre d'affichage s'ajuste à la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en … ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. …
Explanatory notes
… 84.49 ‑ Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en … à raser, ponceuses, lustreuses, etc.). 6) Les machines à fabriquer des nontissés , telles que celles utilisant la …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous …
Explanatory notes
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en … ou de particules (fragments minces, flexibles et de faibles dimensions), destinés à la fabrication de pâtes de cellulose par des procédés …Section XIV > Chapitre 71
… métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …
Explanatory notes
… métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies Notes. 1.- Sous réserve de … comportant un support de métal et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, … articles peuvent comporter des perles fines, de culture ou fausses, des pierres gemmes ou fausses, des pierres …Legal note
… comportant un support de métal et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, … articles peuvent comporter des perles fines, de culture ou fausses, des pierres gemmes ou fausses, des pierres … 11.- Au sens du n° 71.17, on entend par bijouterie de fantaisie , les articles de la nature de ceux définis à la …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, …
Explanatory notes
… et outils similaires a taillants ; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, … . Les sécateurs comportent presque toujours un ressort, qui fait écarter les branches quand on ne les presse pas, et une …Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.40
… Peroxosulfates (persulfates) …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… 1. Pochette à porter à la ceinture à surface extérieure en cuir souple sur le devant et sur le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits …
Classification opinions
… dispositif robotisé de manutention, et d'un dispositif de chauffage. Lorsqu'une pastille pénètre dans la chambre de … le déplacement des particules de métal se trouvant à la surface du disque qui se déposent alors sur la pastille (« …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12
… A surface extérieure en matières plastiques ou en matières …