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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple) …
Classification opinions
… toitures , constitué par une solution de bitume additionnée d'amiante, de charges minérales et d'huile de tung (d'abrasin). Adoption : 1964 … …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Classification opinions
… 1. Récipients (barquettes) jetables en feuille mince d'aluminium du type ordinairement utilisé dans la …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine …
Classification opinions
… 1. Tasse en céramique et soucoupe en céramique , conditionnées pour la vente au détail dans une … aimants et quatre types de petites « granules » (billes) de céramique. Elle est utilisée dans une machine à laver à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou …
Classification opinions
… lorsque plusieurs communications téléphoniques ont été mises en attente. Cette procédure ne fait pas appel à un … transmettre et de recevoir des télécopies. Il est muni d'un microphone et d'un haut-parleur qui permettent de l'employer … numérique (résolution : 1,9 MP), un haut-parleur et deux microphones, un gyroscope et un accéléromètre. Le dispositif …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, …
INN
… … fosfructose … gaxilose … glufosfamide … lactalfate … mizagliflozine … étabonate de rémogliflozine … rivipansel … …Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …
Explanatory notes
… Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑ Le … 16); b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement …Legal note
… 16); b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés …Section XI > Chapitre 54
… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …
Explanatory notes
… 54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou … monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool …Legal note
… monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool … artificielles celles définies en b). Les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées …Classification opinions
… autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. … en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de … d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite …
Classification opinions
… carbone (graphite naturel, généralement), des antioxydants (aluminium silicium ou magnésium élémentaire, généralement) et une résine. Après avoir été mises en forme, les briques sont chauffées à une température …Section XV > Chapitre 76
… Aluminium et ouvrages en aluminium …
Explanatory notes
… par les traitements suivants : broyage et calcination des minerais; action de la soude caustique en autoclave; … chaleur. Sa surface s'oxyde naturellement sous forme d'une mince pellicule protectrice. Cette couche naturelle peut … et de ménage, pour l'emballage (sous forme de feuilles minces), par exemple. * * * Le présent Chapitre …Legal note
… 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Aluminium non allié le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. …