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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits …
Explanatory notes
… à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits … peuvent être fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou pulvérisées. Les algues servent à divers usages (produits …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à …
Explanatory notes
… pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à … lancer des fusées de signalisation . 5) Les pistolets et revolvers factices ou de sûreté , tirant seulement à blanc. … des gaz. Il existe aussi des revolvers dont les alvéoles du barillet sont coniques, ainsi que des pistolets …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2 > 9404.21
… En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion …
Explanatory notes
… même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.1
… Produits alvéolaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.21
… Herses à disques (pulvériseurs) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.4 > 2912.42
… Ethylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique) …
Section V > Chapitre 25 > Position 2526 > 2526.20
… Broyés ou pulvérisés …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.1 > 2620.11
… Mattes de galvanisation …
Section II > Chapitre 9 > Position 0904 > 0904.1 > 0904.12
… Broyé ou pulvérisé …