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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. …
Explanatory notes
… similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. 8470.10 - Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche … 8470.30 - Autres machines à calculer 8470.50 - Caisses enregistreuses 8470.90 - Autres Les machines et appareils de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et …
Explanatory notes
… 32.01 - Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et … - Extrait de mimosa 3201.90 - Autres A) Extraits tannants d'origine végétale . Il s'agit d'extraits d'origine végétale dont l'utilisation …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. …
Explanatory notes
… activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. 3802.10 … ou thermique de certaines matières végétales ou minérales (argile, bauxite, etc.) en présence d'impuretés naturelles ou … obtenus par traitement à haute température de charbons d'origine végétale, minérale ou autre (charbon de bois, de …Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …
Explanatory notes
… 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils … du Chapitre 68; b) les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, appareils ou engins en toutes matières (Chapitre 69); c) la …Legal note
… du Chapitre 68; b) les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, appareils ou engins en toutes matières (Chapitre 69); c) la …Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
… Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… 73.24 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou … dans d'autres positions de la Nomenclature et utilisés pour l'hygiène ou la toilette. Ces articles peuvent être en … pour douches ou tubs, bassins et douches à injection, seaux hygiéniques, urinaux et bassins de lit, vases de nuit, …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs . … dans la Note 6 du présent Chapitre, et les autres produits d'origine animale propres à la consommation humaine, non …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux …
Explanatory notes
… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en …
Classification opinions
… est classé séparément dans le n° 2101.11. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 2101.11/1. Adoption : 2013 … 2. … laver le linge selon un processus physique. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2016 …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …