… Pour les déplacements de la plate-forme, l'eau qui remplit le caisson-ballast est partiellement chassée, ce qui lui permet de remonter. Ensuite le caisson et la plate-forme sont remorqués jusqu'au …
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; …
Explanatory notes
… Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits …
Legal note
… Notes. 1.‑ On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou … café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances … mis en forme ou susceptibles de l'être. 5.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les insectes non …
… Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Classification opinions
… afin de fixer une pâte d’argent à la plaque de verre, le circuit chauffant étant obtenu par frittage à haute température. Un connecteur électrique est fixé à la pâte d’argent par soudure. Il est ensuite relié au système d’alimentation du véhicule. Une …
… Yoghourt; Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés …
Explanatory notes
… 04.03 ‑ Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés …
… de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré …
Explanatory notes
… de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré … plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) 8415.20 - Du …
… personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, …
Explanatory notes
… personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions‑grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions‑bétonnières, … 8705.40 - Camions‑bétonnières 8705.90 - Autres La présente position comprend un ensemble de véhicules automobiles, …
… Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 08.11 ‑ Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10 ‑ … et groseilles à grappes ou à maquereau 0811.90 ‑ Autres Il s'agit ici des fruits comestibles congelés qui, lorsqu'ils …
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