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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54
Explanatory notes
… de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement : a) par … polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), …Legal note
… de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement : a) par … polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), …Section VI > Chapitre 37
Explanatory notes
… constituées entièrement ou essentiellement par une matière plastique photosensible qui peut être fixée sur un support. … sensibles aux infrarouges sont souvent dénommées plaques thermiques, thermosensibles ou sensibles à la chaleur. Les … la matière constitutive ( n° 39.15 s’il s’agit de matière plastiques, n° 47.07 s’il s’agit de papier, par exemple). …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du … les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… 90.01 ‑ Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres … les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. 9001.10 ‑ Fibres optiques, faisceaux et câbles …Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU … les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé … même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques …Legal note
… les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé … même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc …Classification opinions
… la Sect. XVI, profiles consistant en un profilé de matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une baguette magnétique en ferrite de baryum et dont la forme est déjà …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Classification opinions
… « hybride » associant un moteur à essence et un moteur électrique. Le moteur à essence possède une cylindrée de … maximale de 53 kW à 4500 t/m (72 ch DIN), et le moteur électrique (aimant permanent, d'une puissance maximale de … de commande élaboré permet au moteur à essence et au moteur électrique de fonctionner ensemble. Application des RGI 1 et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …
Explanatory notes
… 84.67 - Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) … les plus fréquemment utilisés à cette fin sont les moteurs électriques, les moteurs à air comprimé (y compris les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour …
Explanatory notes
… 69.09 - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour … électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du …
Explanatory notes
… 85.16 ‑ Chauffe‑eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des … électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du … 8516.90 ‑ Parties A.‑ CHAUFFE‑EAU ET THERMOPLONGEURS ELECTRIQUES Parmi les divers types d'appareils de ce groupe, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. …
Explanatory notes
… 70.14 - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. On range dans cette position, à la condition qu … des zones brillantes visibles de loin. B) Les éléments d'optique en verre (incolore ou coloré). Il s'agit …Section XVII > Chapitre 86
… voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications …