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Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, l'expression … en tant que caviar ou succédanés de caviar, relèvent du n° 16.04 . Distinction entre les produits du présent Chapitre …

Legal note

… du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, l'expression …

Section XVII

Explanatory notes

… les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures d'emploi … Notes explicatives des n°s 86.04, 87.01, 87.05, 87.09 ou 87.16. III.‑ PARTIES ET ACCESSOIRES Il est à noter que le …

Legal note

… les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures d'emploi …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés … certain nombre d'ouvrages bien déterminés et, sous le n° 76.16, un ensemble d'ouvrages qui ne sont repris ni dans les …

Legal note

… Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… ( Chapitre 33 );        e)   les pisés de dolomie(n°  38.16 );        f)   les pavés, bordures de trottoirs et … des produits des n°s 25.06, 25.14 , 25.15 , 25.16 , 25.18 et 25.26 . Tout produit susceptible de relever à …

Legal note

… ( Chapitre 33 );        e)   les pisés de dolomie(n°  38.16 );        f)   les pavés, bordures de trottoirs et …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… les articles de l'espèce ( * ).       B) Ne relèvent du n° 71.16 que les articles ne comportant pas de métaux précieux ni … dentaire ( n° 30.06 ). 3)    Sous les n°s 71.13 à 71.16, les ouvrages composés entièrement ou partiellement de …

Legal note

… les articles de l'espèce ( * ).       B) Ne relèvent du n° 71.16 que les articles ne comportant pas de métaux précieux ni …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières … techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci ( n° 40.16 ), en cuir naturel ou reconstitué ( n° 42.05 ), en …

Legal note

… à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles …

Legal note

… non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… n° 34.04 ne comprend pas :        a) les produits des n°s 15.16, 34.02 ou 38.23, même s'ils présentent le caractère des …

Legal note

… n° 34.04 ne comprend pas :        a) les produits des n°s 15.16, 34.02 ou 38.23, même s'ils présentent le caractère des …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… (n° 84.67) et des appareils électrothermiques (n° 85.16). 5.‑  Au sens du n° 85.17, on entend par téléphones … usages domestiques, etc.) sont classés aux n°s 85.14 et 85.16. Il est à noter en outre que certains modules de mémoire …

Legal note

… (n° 84.67) et des appareils électrothermiques (n° 85.16). 5.‑  Au sens du n° 85.17, on entend par téléphones …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);         b)    les produits à base de farines, d'amidons … aquatiques ou d'une combinaison de ces produits ( Chapitre 16 ). b)    Les préparations alimentaires à base de farines, …

Legal note

… aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);         b)    les produits à base de farines, d'amidons …

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