WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) …
Classification opinions
… réfléchissants placés entre les parois intérieure et extérieure du corps de la bouteille, qui conservent au …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20
… Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté …
Classification opinions
… 1. Boisson instantanée à base de thé et d’extraits végétaux composée de maltodextrine, d’extrait de …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… isothermes portatifs, constitués par une enveloppe extérieure ayant une surface extérieure en feuilles de matières plastiques et par un …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12
… A surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… à l'avant (boucle) et d'une poignée. Tous les côtés extérieurs sont ourlés afin de le renforcer. Il est utilisé …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur …
Explanatory notes
… et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur … quelle forme et avoir été obtenus non seulement par extrusion mais également par laminage ou fusion. 2) Les …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur …
Explanatory notes
… et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur … apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la Note explicative du n° 54.04 sont applicables mutatis mutandis …Section XI > Chapitre 54
… ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …
Explanatory notes
… obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), par exemple); b) par dissolution ou traitement … s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression matières textiles . 2.‑ Les n°s 54.02 et 54.03 … des fibres artificielles les polymères organiques extraits des matières naturelles brutes par des procédés …Legal note
… obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), par exemple); b) par dissolution ou traitement … s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression matières textiles . 2.‑ Les n°s 54.02 et 54.03 ne comprennent pas …Classification opinions
… l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) …
Explanatory notes
… et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de … Quant aux ouates fixées sur un support textile interne ou externe par un léger aiguilletage et aux ouates recouvertes, … d'autres positions de la Nomenclature (voir notamment les exclusions ci‑après). On peut citer parmi les articles en …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10
… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …
Explanatory notes
… Note explicative de sous-positions. N o 2106.10 Au sens de la … concentrats de protéines les préparations alimentaires non texturées contenant globalement (N x facteur de conversion) …Classification opinions
… thermique, mouture et tamisage. Le concentrat n’est pas texturé et peut être utilisé soit pour l’alimentation … totale des protéines du produit, calculée en poids sur extrait sec, est de 85,9 % (±1,0 %). Le produit est destiné …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …