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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et …
Explanatory notes
… 63.06 ‑ Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et … articles de campement . ‑ Bâches et stores d'extérieur : 6306.12 - - De fibres synthétiques 6306.19 - - D'autres matières textiles ‑ Tentes (y compris les tonnelles …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), …
Explanatory notes
… 56.01 ‑ Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une … Quant aux ouates fixées sur un support textile interne ou externe par un léger aiguilletage et aux ouates recouvertes, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. …
Explanatory notes
… même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide . Les Notes explicatives …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12
… A surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… à l'avant (boucle) et d'une poignée. Tous les côtés extérieurs sont ourlés afin de le renforcer. Il est utilisé …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine …
Explanatory notes
… même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine … solides, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05 , de l'extraction, par pressage, par solvants ou par … présente position couvre également la farine déshuilée non texturée, propre à l'alimentation humaine. Sont exclues de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. Cette position comprend : A) Les … à base de bicarbonates qui contiennent, parfois, de l'extrait de réglisse, de l'extrait de bois de Panama ou des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses …
Explanatory notes
… ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses … animale, à l’exception des machines et appareils pour l’extraction ou la préparation des huiles ou graisses … chauffage destiné à fluidifier le beurre pour en faciliter l’extraction. 4) Les machines pour la fabrication de la …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles …
Explanatory notes
… « concrètes » ou « absolues »; resinoïdes; oléoresines d’extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles … « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d’extraction. Les huiles essentielles (désignées … civette ou musc, par exemple). Les oléorésines d'extraction , connues également dans le commerce sous le …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. …
Explanatory notes
… 64.04 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des …