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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …
Explanatory notes
… poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : … I. Les voitures pour le transport des jeunes enfants , pliantes ou non, à deux roues ou plus et destinées …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de …
Explanatory notes
… 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de … - Parties La présente position couvre les accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie, qui ne sont ni … gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 5) Les manchons , même …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. …
Explanatory notes
… de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la surface n'excède … destinée à accroître la résistance de l'ensemble ou à lui conférer des propriétés antidérapantes. …Section XI > Chapitre 61 > Position 6113
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 …
Explanatory notes
… 61.13 - Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 … , la présente position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. 3606.10 … allumer le gaz, l'essence, l'amadou ou d'autres matières inflammables. Ils consistent généralement en alliages de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). …
Explanatory notes
… , fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). Les … que leur conservation soit assurée. Les principaux produits confits au sucre consistent en fruits entiers (cerises, … à la surface ou à l'intérieur du produit. Les produits confits au sucre et placés ensuite dans un sirop sont exclus …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou …
Explanatory notes
… 62.17 ‑ Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou … ‑ Parties La présente position couvre les accessoires confectionnés du vêtement autres qu' en bonneterie, non … gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 4) Les manchons , même …Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
… Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 …
Explanatory notes
… 62.10 ‑ Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 … , la présente position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en feutres ou nontissés, qu'ils soient ou non …Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
… Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. 5701.10 ‑ De laine ou de poils fins 5701.90 ‑ …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
… feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. …