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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié …
Section X > Chapitre 48
Explanatory notes
… bandes ou en rouleaux dont la largeur excède 28 cm ou b) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 28 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié. 5.- Au sens du n° 48.02 les termes …Legal note
… bandes ou en rouleaux dont la largeur excède 28 cm ou b) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 28 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié. 5.- Au sens du n° 48.02 les termes …Section XI > Chapitre 58
Explanatory notes
… les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des lisières réelles; les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses … dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 cm; c) les biais à bords repliés, d'une largeur …Legal note
… les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des lisières réelles; les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses … dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 cm; c) les biais à bords repliés, d'une largeur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.34
… D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.9 > 4411.92
… D'une masse volumique excédant 0,8 g/cm³ …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.24
… D'une cylindrée excédant 3.000 cm³ …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.31
… D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ …