Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à …
Explanatory notes
… 58.11 ‑ Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en …
Explanatory notes
… gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux … excluant la possibilité d'un emploi normal, de cendriers d'une facture telle que le rôle de récipient est nettement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… Unités de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. ‑ De forme … pas : a) Les feuilles et bandes minces en aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm ( n° 76.07 ). b) Les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.20 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). ‑ …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… 74.09 ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En cuivre … présente position : a) Les feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm ( n° 74.10 ). b) …Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.19 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). ‑ …Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.9 > 4706.93
… Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, …