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Section XVII

Explanatory notes

… et appareils d’éclairage, et leurs parties, du n° 94.05;        l)   les brosses constituant des éléments de … pour véhicules aériens ou trains, par exemple) du n° 94.05 .           12)    Les brosses pour l'équipement des …

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… et appareils d’éclairage, et leurs parties, du n° 94.05;        l)   les brosses constituant des éléments de …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… de rembourrage et notamment les articles de literie du n° 94.04;        b)   les vêtements et accessoires du vêtement …

Legal note

… de rembourrage et notamment les articles de literie du n° 94.04;        b)   les vêtements et accessoires du vêtement …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… Pour l’application des n°s 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au décollage le poids …

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… Pour l’application des n°s 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au décollage le poids …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et accessoires pour …

Legal note

… d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et accessoires pour …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

…        u)    les guirlandes électriques de tous genres (n° 94.05);        v)    les monopodes, les bipieds, les …

Legal note

…        u)    les guirlandes électriques de tous genres (n° 94.05);        v)    les monopodes, les bipieds, les …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… optiques du n° 85.44;        ij)      les projecteurs du n° 94.05;        k)      les articles du Chapitre 95;        …

Legal note

… optiques du n° 85.44;        ij)      les projecteurs du n° 94.05;        k)      les articles du Chapitre 95;        …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du … (lévulose)), y compris ceux en solution aqueuse ( n° 29.40 ). e) Les préparations pharmaceutiques sucrées ( …

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… et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… parties, par exemple);         x)  les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes … monomère de propylène et dont la masse volumique est de 0,94  ou davantage est à classer (étant un polymère du … de polymères ayant une masse volumique supérieure à 0,94 et qui est constitué par 96 % de polyéthylène et 4 % de …

Legal note

… parties, par exemple);         x)  les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… par exemple);        k)    les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, … des n°s 85.46 ou 85.47 . d)    Les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, …

Legal note

… par exemple);        k)    les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… (Chapitre 87);          e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par … vannerie ( Chapitre 87 ). l)       Les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage , par …

Legal note

… (Chapitre 87);          e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par …

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