Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5 > 8501.52
… D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.33
… D'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.62
… D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.63
… D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.12
… D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA …
Section XV > Chapitre 72
Explanatory notes
… égale à dix fois l'épaisseur si celle‑ci est inférieure 4,75 mm ou d'une largeur excédant 150 mm si l'épaisseur est de 4,75 mm ou plus sans toutefois excéder la moitié de la …Legal note
… égale à dix fois l'épaisseur si celle‑ci est inférieure 4,75 mm ou d'une largeur excédant 150 mm si l'épaisseur est de 4,75 mm ou plus sans toutefois excéder la moitié de la …Section XV > Chapitre 83
Explanatory notes
… ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage …Legal note
… ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.34
… D'une puissance excédant 375 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5 > 8501.53
… D'une puissance excédant 75 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.64
… D'une puissance excédant 750 kVA …