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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour …
Explanatory notes
… 85.12 ‑ Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion des articles du n° 85.39), … triangles lumineux pour véhicules équipés d'une remorque, signaux lumineux (du type gyrophare ou du type barre …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de … d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. …
Explanatory notes
… 90.15 ‑ Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de … , les gyro‑théodolites , les goniomètres‑boussoles et sitogoniomètres pour arpentage ou pour l'artillerie. 2) … ruban d'acier, en toile imperméable, etc.) et instruments similaires des types courants pour effectuer des mesures …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), …
Explanatory notes
… 25.19 ‑ Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes …
Explanatory notes
… y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un … hydraulique, soit par la mesure de la variation d'un signal électrique provenant d'un ou de plusieurs capteurs à … qui sont transportés sur des godets, des chaînes ou similaires. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
… Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en …
Explanatory notes
… 94.01 ‑ Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même … - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : 9401.52 - - En bambou 9401.53 - - En rotin … les canapés, les fauteuils, les divans, sofas, ottomanes et sièges similaires , les sièges incorporant un système audio, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base …
Explanatory notes
… de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage … Les lubrifiants synthétiques, notamment ceux à base de silicones et les préparations dites jet lube oils (ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459 > 8459.10
… Unités d'usinage à glissières …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme …
Explanatory notes
… 35.06 ‑ Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de … etc.; ils peuvent même consister, par exemple, en une simple bande de papier enroulée autour d'une plaquette de … chimique de gommes naturelles . 3) Les adhésifs à base de silicates , etc. 4) Les préparations spécialement …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. …