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Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… isotopes au sens de la présente Note et des n°s 28.44 et 28.45 :              ‑       les nuclides isolés, à l'exclusion … ou organiques) et mélanges contenant ces substances. N° 28.45  ‑ Autres isotopes et leurs composés inorganiques ou … susceptibles de rentrer : a)    Dans les n°s 28.44 ou 28.45 et dans une autre position du Chapitre 28. b)    Dans les …

Legal note

… isotopes au sens de la présente Note et des n°s 28.44 et 28.45 :              ‑       les nuclides isolés, à l'exclusion …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… et dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm. 5.-  Au sens des n°s 8549.11 à 8549.19, on entend par … des balais, électrodes et autres contacts en charbon (n° 85.45), etc. 8)    Certains articles utilisés dans les …

Legal note

… et dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm. 5.-  Au sens des n°s 8549.11 à 8549.19, on entend par …

Section VI > Chapitre 38

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… et        b)  réduisent la tension superficielle de l'eau à 4,5 x 10 ─ 2 N/m (45 dynes/cm) ou moins. 4.- Les termes huiles de pétrole ou …

Legal note

… et        b)  réduisent la tension superficielle de l'eau à 4,5 x 10 ─ 2 N/m (45 dynes/cm) ou moins. 4.- Les termes huiles de pétrole ou …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… produits présentés en rouleaux d'une largeur minimale de 45 cm, susceptibles d'être utilisés pour la décoration des … dans le n° 39.05. De même, un copolymère constitué par 45 % d'un motif monomère d'éthylène, 35 % d'un motif … de toluène et d'un polyéther‑polyol, ainsi que de 45 % de poly(oxyxylylène).est à classer dans le n° 39.09, …

Legal note

… produits présentés en rouleaux d'une largeur minimale de 45 cm, susceptibles d'être utilisés pour la décoration des …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm mais n'excédant pas 160 cm, propres à la décoration … ou supérieur à 3,7 kPa m 2 /g et un allongement supérieur à 4,5 % dans le sens travers et à 2 % dans le sens machine. …

Legal note

… présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm mais n'excédant pas 160 cm, propres à la décoration … ou supérieur à 3,7 kPa m 2 /g et un allongement supérieur à 4,5 % dans le sens travers et à 2 % dans le sens machine. …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00

CAS

… 110942-02-4 … 123120-99-0 … 94218-75-4 … 155576-45-7 … 110942-02-4 … 123120-99-0 … 94218-75-4 … 155576-45-7 …

Classification opinions

… de matière grasse (moins de 1,5 %), de cendres (moins de 4,5 %) et d'eau (moins de 6 %). Ce produit est utilisé pour …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du n° 84.52;        f)     les sources lumineuses et appareils …

Legal note

… spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du n° 84.52;        f)     les sources lumineuses et appareils …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds, …

Legal note

… présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds, …

Section XX > Chapitre 95

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