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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. …
Explanatory notes
… 73.13 ‑ Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les … parfois à des montants en bois ou en métal. Les fils et feuillards utilisés sont généralement galvanisés ou …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons …
Explanatory notes
… 22.06 ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); … notamment : 1) Le cidre , boisson alcoolique obtenue par fermentation du jus de pommes. 2) Le poiré , boisson …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou …Section XV > Chapitre 72
… Fonte, fer et acier …
Explanatory notes
… Chapitre 72 Fonte, fer et acier Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre et, pour ce qui … à la définition de la Note 1 a). c) Ferro‑alliages les alliages sous formes de gueuses, … excéder 10 %. d) Aciers les matières ferreuses autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception …Legal note
… comme : a) Fontes brutes les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation … à la définition de la Note 1 a). c) Ferro‑alliages les alliages sous formes de gueuses, … excéder 10 %. d) Aciers les matières ferreuses autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception …Section XI > Chapitre 60
… Etoffes de bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … pointues à bec ouvert (aiguilles à glissière) et de fils de fermeture. Ces aiguilles permettent de former des mailles de … de fils textiles ou d'un plancher formé d'un tissu ou d'une feuille de matière plastique, par exemple. Dans certains …Legal note
… similaires de bonneterie du n° 58.07; c) les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou … du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, … 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. …
Explanatory notes
… 21.01 ‑ Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces … . Ils peuvent être préparés à partir de véritable café, décaféiné ou non, ou à partir d'un mélange, en toutes … les céréales (orge, blé, seigle notamment), les lupins, les fèves de soja, les pois chiches, les glands comestibles, les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles …
Explanatory notes
… ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, … articles peuvent être en fonte, en acier coulé, en tôle, feuillard, fil, grillage ou toile de fer ou d'acier et … à bouteilles, grilles, gratte pieds amovibles, porte fers à repasser, corbeilles et paniers (à linge, à légumes, …Section II > Chapitre 9
… Café, thé, maté et épices …
Explanatory notes
… Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑ Les mélanges entre eux … b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10. Le fait que … a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges …Legal note
… b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10. Le fait que … a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges …Section IV > Chapitre 18 > Position 1801
… Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. …
Explanatory notes
… 18.01 ‑ Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. Le cacao est … ultérieur de la coque, on provoque un commencement de fermentation; on peut aussi les traiter à la vapeur d'eau, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, … métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. …