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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). …
Explanatory notes
… sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). 5806.10 ‑ Rubanerie de velours, de peluches, de … sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) A.‑ RUBANERIE Conformément à la Note 5 du présent … lorsqu'ils sont moirés, gaufrés, imprimés, peints, etc. B.‑ BOLDUCS On désigne sous le nom de bolducs des rubans sans …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés …
Explanatory notes
… 07.12 ‑ Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés … aulx. En sont notamment exclus : a) Les légumes à cosse secs, écossés ( n° 07.13 ). b) Les piments séchés, broyés … ), les farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13 ( n° 11.06 ). c) Les condiments et les …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. … autrement (par exemple, à l'aide d'un toron métallique) en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. La … produits ci‑après qui relèvent du n ° 68.03 : a) Les blocs et plaques ayant subi une main‑d'œuvre supérieure à …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. …
Explanatory notes
… 12.10 ‑ Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; … Cette position comprend les cônes de houblon frais ou secs, même broyés ou moulus, ou agglomérés sous forme de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …
Explanatory notes
… à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. 3801.10 - … Le mélange est d'abord extrudé ou moulé sous pression en blocs verts à section carrée ou ronde, qui sont ensuite … de sucres ou d'autres produits organiques; ensuite les blocs sont à nouveau cuits et soumis à la graphitation du …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, …
Explanatory notes
… 48.19 ‑ Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, … pliants, en papier ou carton non ondulé 4819.30 ‑ Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus 4819.40 ‑ …Section II > Chapitre 8 > Position 0804
… ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. …
Explanatory notes
… ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. 0804.10 ‑ Dattes 0804.20 ‑ Figues 0804.30 ‑ Ananas …Section II > Chapitre 8 > Position 0802
… Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. …
Explanatory notes
… 08.02 ‑ Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. ‑ …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). …
Explanatory notes
… pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut‑backs », par exemple). Les … utilisés notamment pour le revêtement des routes. 3) Les mastics d'asphaltes et autres mastics bitumineux, ainsi que … produits de cette position sont agglomérés en pains ou blocs destinés à être refondus avant l'usage. Les pains en …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du …