Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80
… Maïs doux (Zea mays var. saccharata) …
Classification opinions
… 2. Epis de maïs nain provenant du maïs doux ( Zea mays var. saccharata ) préparés ou conservés à l’eau salée et à …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par …
Explanatory notes
… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par … l'assemblage des tuyaux et tubes ( n° 74.15 ). b) Les accessoires pour tuyauterie munis de robinets, valves, etc. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …
Explanatory notes
… en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Non renforcés à … relèvent du n ° 59.09 . Les tubes et tuyaux même pourvus d'accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) …Section VI > Chapitre 32 > Position 3211
… Siccatifs préparés. …
Explanatory notes
… 32.11 - Siccatifs préparés. Les siccatifs préparés sont des mélanges utilisés pour accélérer, en activant son oxydation, la dessiccation de l'huile siccative contenue dans certaines …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même …
Explanatory notes
… 85.07 ‑ Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même … que l'action électrochimique est réversible de sorte que l'accumulateur peut être rechargé. Ils sont utilisés pour accumuler l'énergie électrique et la restituer au fur et à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
… Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. …
Explanatory notes
… 87.14 - Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 - … La présente position comprend l'ensemble des parties et accessoires du genre de ceux destinés aux motocycles (y … parties (têtes, tiges, etc.). 13) Les tubes préparés et raccords pour cadres. 14) Les amortisseurs hydrauliques et …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …
Explanatory notes
… 87.08 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. … et leurs parties - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : … porteurs; leurs parties 8708.70 - Roues, leurs parties et accessoires 8708.80 - Systèmes de suspension et leurs …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. …
Explanatory notes
… 69.06 - Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. Il s'agit, dans la … (grès cérame), soit par l'émaillage. 3) Les accessoires de tuyauterie destinés à la connexion ou à la dérivation (colliers, manchons, raccords, coudes, tés, siphons, etc.). Ne sont pas compris …Section XI > Chapitre 62 > Position 6209
… Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. …
Explanatory notes
… 62.09 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. 6209.20 ‑ De coton … la Note 5 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entend des articles … couches et les langes pour bébés ( n° 96.19 ). c) Les accessoires repris plus spécifiquement dans d'autres …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. …