Explanatory notes
… ce Chapitre; c) lorsque les Chapitres 54 et 55 sont tous deux à prendre en considération avec un … ceux faits de deux ou plusieurs monofilaments du Chapitre 54), titrant plus de 10.000 décitex; c) … à broder, par exemple). 5.‑ Au sens des n°s 52.04, 54.01 et 55.08, on entend par fils à coudre les fils retors …Legal note
… ce Chapitre; c) lorsque les Chapitres 54 et 55 sont tous deux à prendre en considération avec un … ceux faits de deux ou plusieurs monofilaments du Chapitre 54), titrant plus de 10.000 décitex; c) … à broder, par exemple). 5.‑ Au sens des n°s 52.04, 54.01 et 55.08, on entend par fils à coudre les fils retors …
