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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. …
Explanatory notes
… ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide . Les Notes explicatives du n° 23.04 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré …
Explanatory notes
… et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré … de réfrigération ou les deux à la fois) et l'humidité (humidificateur, déshumidificateur ou les deux à la fois) de … et 2) sont présentés ensemble. Les éléments destinés à humidifier ou déshumidifier l'air peuvent être distincts de …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71
… Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …
Classification opinions
… 1. Filets de cabillaud de l’Atlantique ( Gadus morhua ) réhydratés et congelés . Le cabillaud a subi un …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs …
Explanatory notes
… 15.13 ‑ Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement …
Explanatory notes
… 15.03 ‑ Stéarine solaire , huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de … provenant du pressage du saindoux (la stéarine solaire et l'huile de saindoux, par exemple) ou du suif … résultante est ensuite pressée afin de séparer les huiles des stéarines. Ce pressage diffère de celui réalisé …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales. …
Explanatory notes
… additifs anti‑corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilises aux mêmes fins que les huiles minérales. ‑ Préparations …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. …
Explanatory notes
… 38.23 ‑ Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. … L’acide oléique du commerce (oléine) qui est un liquide huileux incolore à brun, à odeur caractéristique. 3) Les …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.09 ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non … extra 1509.30 ‑ Huile d’olive vierge 1509.40 ‑ Autres huiles d’olive vierges 1509.90 ‑ Vierges L'huile d'olive est … à un produit qui peut être impropre à la consommation humaine sans un raffinage ultérieur et qui comprennent deux …Section V > Chapitre 27 > Position 2709
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux … (C4 à approximativement C20) contenus dans le gaz naturel humide. …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non …