Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé … précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du …
Explanatory notes
… 71.12 - Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé … précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits …
Classification opinions
… 1. Salami « Pepperoni » conditionné avec du fromage « Mozzarella » dans un sachet en matières … (pizzerias). Le fromage « Mozzarella » présenté avec le salami est classé séparément dans le n° 0406.10. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués …
Explanatory notes
… haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d’écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients …
Explanatory notes
… et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients … ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs 6909.19 - - Autres 6909.90 - Autres La …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, …
Explanatory notes
… 85.16 ‑ Chauffe‑eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche‑cheveux, appareils à friser, chauffe‑fers à friser, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; …
Explanatory notes
… pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de … d'un dispositif de pression ainsi que d'appareillages pour échauffer les pièces. G) Les machines et appareils pour …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception … ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou …
Classification opinions
… 1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un récipient en acier de section polygonale divisé par des cloisons verticales en … la fermeture et l'ouverture de l'orifice permettant l'écoulement du café et ne comportant aucun autre dispositif …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, …
Classification opinions
… pour la vente au détail dans une boîte en carton avec du café soluble (200 g) présenté dans un pot en verre. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués … gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. …
Explanatory notes
… les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués … gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. ‑ …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. …