Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en …
Explanatory notes
… 61.15 - Collants (bas‑culottes), bas, mi‑bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en …Section II > Chapitre 7 > Position 0713
… Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. …
Explanatory notes
… 07.13 ‑ Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (+). 0713.10 ‑ Pois ( Pisum sativum ) 0713.20 ‑ Pois …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements …
Classification opinions
… 1. Nécessaires de toilette distribués par les compagnies de transport aérien aux passagers (durant le voyage ou au lieu de destination pour … en un sac rectangulaire d'environ 20 x 12 x 5 cm en tissu contenant : - 1 rasoir jetable monté sur une petite …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages … palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois. …
Explanatory notes
… 44.15 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages … palettes‑caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois. 4415.10 ‑ Caisses, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou … de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, …
Explanatory notes
… 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse chaînes et casse trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou … de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites … oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, …
Explanatory notes
… 33.01 ‑ Huiles essentielles (déterpenées ou non), y compris celles dites … solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, … d’extraction. Les huiles essentielles (désignées aussi sous le nom d' essences ) sont des matières premières …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes … à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… 84.43 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes … à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires (+). - Machines et appareils … même combinées entre elles : 8443.31 - - Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81
… Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments …
Classification opinions
… pour la préparation du café, d’une capacité de 45 tasses. Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’un appareil … pour la préparation du café, d’une capacité de 45 tasses. Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’ un …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
Explanatory notes
… d’agrandissement ou de réduction 9008.90 ‑ Parties et accessoires A) A l'opposé de ceux de la position … à travers une lentille. L' épidiascope est utilisé aussi bien pour la projection par réflexion d'images opaques … relèvent des n°s 90.01 ou 90.02 , selon le cas. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement …