WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03. …
Explanatory notes
… déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du … en forme de carrés, rectangles, trapèzes ou croix, sans adjonction d'autres matières. Les peaux dites allongées sont … en forme de carrés, rectangles, trapèzes ou croix, sans adjonction d'autres matières. Ces demi‑produits sont …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même …
Explanatory notes
… même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnesium, même … oxydes (par exemple, l'oxyde de fer ou l'oxyde de chrome), ajoutés avant le frittage afin d'abaisser la température de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, …
Explanatory notes
… 62.08 ‑ Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, … pour femmes ou fillettes (gilets de corps, chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips et …Section XIV
… OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …
Explanatory notes
… OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long …
Explanatory notes
… (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long … ci‑dessous, même rabotés, poncés ou assemblés en bout, par jointure digitale, par exemple (voir les Considérations … Les planches rabotées à bords arrondis . 2) Les bois joints en V dont les côtés sont rainés, languetés et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; …
Explanatory notes
… marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; … de matières textiles et relevant du n ° 42.02 . b) La bijouterie de fantaisie ( n ° 71.17 ). c) Les cages et …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des …
Explanatory notes
… en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des … récipients, les baguettes, les dalles, les carreaux, les joints d'obturation ( à l'exclusion des joints métalloplastiques et des joints entièrement en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 …
Explanatory notes
… prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 … ‑ Fusibles et coupe‑circuit à fusibles ‑ Disjoncteurs : 8535.21 ‑ ‑ Pour une tension inférieure à …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des …
Explanatory notes
… ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre‑joints et similaires, autres que ceux constituant des … rustiques; on y range aussi les marteaux dont un côté joue le rôle de pic, d'arrache‑clous, etc. (marteaux de … avec ce groupe les serre‑planchers et presses d'outillage jouant le même rôle que les étaux à main proprement dits, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. …