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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.3
… Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle …
Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. …
Explanatory notes
… similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. 4822.10 ‑ Des types utilisés pour … avant‑dernier paragraphe) comprimée ou moulée. Ils sont parfois perforés. Ils peuvent être vernis ou durcis par un enduit de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du …
Explanatory notes
… du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. …
Explanatory notes
… du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. 8468.10 - Chalumeaux guidés à la main 8468.20 … B) Les machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. I.- MACHINES ET APPAREILS AUX GAZ POUR LE … Les appareils pour le brasage, le soudage, ou la trempe superficielle, dont il est question ici, sont des appareils …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers …
Explanatory notes
… par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers … du n ° 48.03. 4808.10 ‑ Papiers et cartons ondulés, même perforés 4808.40 - Papiers Kraft, crêpés ou plissés, même … pendant ou après fabrication, une ouvraison telle que leur surface n'est plus ni lisse, ni uniforme. En ce qui concerne …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations …
Explanatory notes
… 34.02 - Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations … sont susceptibles de former une couche d’absorption à une interface et, dans cet état, ils manifestent un ensemble de …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, …
Explanatory notes
… graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, … du traitement mécanique, principalement utilisés en parfumerie, à des usages médicinaux, insecticides, … position, même s'ils sont susceptibles d'être utilisés en parfumerie, à des usages médicinaux, etc. Tel est notamment …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières …