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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. …
Explanatory notes
… dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. 8512.10 ‑ Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes 8512.20 ‑ Autres … projecteurs et phares mobiles, dits pistolets , des types utilisés sur certaines voitures de police (y compris …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. …
Explanatory notes
… similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. ‑ … le plus souvent électroniques, avec boîte et mouvement, des types utilisés pour être portés sur la personne, conçus pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. …
Explanatory notes
… du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. 8441.10 - Coupeuses 8441.20 - Machines pour la … et appareils à couper les films ou les pellicules, des types utilisés dans les laboratoires photographiques ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. …
Explanatory notes
… (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. 8703.10 - … présente position comprend les voitures automobiles de tous types, y compris les véhicules automobiles amphibies pour le … à châssis tubulaire , munis d’un système de direction du type automobile, par exemple reposant sur le principe …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution …
Explanatory notes
… des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution … zinc 3206.49 - - Autres 3206.50 - Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores A.- AUTRES MATIERES … à un emploi particulier en tant que pigment. Les autres types de dioxyde de titane, spécialement préparés qui, en …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages …
Explanatory notes
… métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages … XIV et XV, pour autant qu' il s'agisse de tissus des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou pour des … exclus de cette position les tissus qui ne sont pas des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou pour des …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes …
Explanatory notes
… même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes … également des jaunes d'oeufs ou des fruits. Certains types de pain d'épices sont recouverts de chocolat ou d'un … de préparations de matières grasses et de cacao. D'autres types de pain d'épices peuvent contenir du sucre ou être …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme …
Explanatory notes
… synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme … à 3204.19 3204.20 - Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents 3204.90 - … à base de matières colorantes organiques synthétiques des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n° 48.03. …
Explanatory notes
… en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n ° 48.03. 4808.10 ‑ … ( n ° 48.03 ). Sont également exclus les produits des types mentionnés dans le libellé du n ° 48.18 . 3) Les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2828 > 2828.10
… Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium …