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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10
… Briques de construction …
Classification opinions
… 1. Brique de parement en céramique extrudée utilisée à des fins …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 …
Classification opinions
… dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles, composé de feuilles … dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles. La fonction …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.50
… D'autres fibres synthétiques …
Classification opinions
… diamètre approximatif d'un millimètre, composées de fils en fibres de polyesters légèrement imprégnés de paraffine, …Section IV > Chapitre 16
… viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. …
Explanatory notes
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le présent … les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou … de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. …Legal note
… les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou … de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. … 16.02 . 2.‑ Les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les sous‑positions des …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de … Généralement, ces fibres sont rangées ici qu'elles soient brutes, traitées en vue du filage (par exemple cardées ou … de coco; elles sont grossières, cassantes et de couleur brune. Elles sont toujours classées dans la présente …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à … à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, …
Explanatory notes
… et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à … meules à défibrer le bois, l'amiante, etc., les meules de broyeurs pour la fabrication du papier, des couleurs, etc. … Les matières abrasives sont plus ou moins finement broyées, puis mélangées avec l'agglomérant; on coule ou on …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou … ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou …
Explanatory notes
… 49.07 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, … ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou … peuvent se présenter sous forme de livrets ou de carnets brochés et qui sont émises par les banques, certaines …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Vêtement en bonneterie sans manches ni col (65 % de fibres discontinues de polyester et 35 % de coton), muni d'un …Section VI > Chapitre 28 > Position 2829
… Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. …
Explanatory notes
… 28.29 ‑ Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. … chlorure de sodium, il se présente en cristaux incolores, brillants, très solubles dans l'eau; il perd assez … aussi en médecine ou dans la préparation d'explosifs brisants (type cheddite). 3) Chlorate de baryum (Ba(ClO 3 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les …