Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.7 > 2933.79
INN
… … daglutril … dalpiciclib … daniquidone … dépréotide … désidustat … dézaguanine … dilmapimod … doravirine … dorzagliatine … dovitinib … draquinolol … duvélisib … élédoïsine … embusartan … éribaxaban … …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de …
Explanatory notes
… par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non …
Explanatory notes
… 38.25 - Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries … une concentration. Elles se présentent à l’état d’un liquide brunâtre, utilisé pour la fabrication de sels … houille est avant livraison, traité chimiquement à l’aide d’une masse épurante ordinairement constituée par de l’oxyde …Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.90
INN
… alvespimycine … ambruticine … amcipatricine … amfomycine … anidulafungine … arbékacine … bacmécillinam … basifungine … … … lividomycine … loracarbef … lotilibcine … lucimycine … maduramicine … maridomycine … mécillinam … médorubicine … …Section VI
… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …
Explanatory notes
… Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES … 4.‑ Lorsqu’un produit répond à la fois aux spécifications d’une ou de plusieurs positions de la Section VI du fait que … qui concerne le classement des produits présentés sans le durcisseur nécessaire à leur emploi, voir, en particulier, …Legal note
… Notes. 1.‑ A) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), … 4.‑ Lorsqu’un produit répond à la fois aux spécifications d’une ou de plusieurs positions de la Section VI du fait que …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …
Explanatory notes
… 58.02 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; … la présente position sont obtenues par insertion, à l'aide d'un système d'aiguilles et de crochets, de fils textiles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs … y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de …
Explanatory notes
… 85.41 ‑ Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à … une proportion exprimée en parties par million, à l'aide d'une impureté déterminée (dopant). Pour un élément de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.92
… Des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires …