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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.40
… autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.92
… maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.22
… maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.20
… unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.2 > 8451.21
… unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.10
… en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1
… unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.62
… contenu en poids net excédant 300 g mais n'excédant pas 7,5 kg …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg …