Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. …
Explanatory notes
… 90.28 ‑ Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. 9028.10 ‑ Compteurs de gaz 9028.20 ‑ Compteurs … Les appareils de la présente position comprennent en règle générale un dispositif mis en mouvement à une vitesse …Section XVI
Explanatory notes
… appareils pour la filtration ou l'épuration, etc. Y sont également classées, sous les mêmes réserves que ci‑dessus, … similaires du n° 83.02 , pour portes, fenêtres, etc. Sont également exclus de la présente Section, les articles … surtout des articles en métaux communs, mais en relèvent également des articles en d'autres matières, tels que des …Classification opinions
… ou accessoires de cette machine ou de cet appareil. Voir également l'Avis 8487.90/2, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, … Application de la Note 2b) de la Section XVI. Voir également l'Avis 8487.90/3. Adoption : 1963 … 3. Garnitures …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
Explanatory notes
… le pavage ou le bordage des chaussées, des trottoirs et, en général, de toutes les parties du sol affectées à la … y compris les mêmes pierres ayant les mêmes formes et susceptibles d'être utilisées à d'autres fins. Les galets et … la main ou à la machine. Les pavés et dalles de pavage ont généralement la face visible carrée ou rectangulaire, mais …Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …