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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en … cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. …
Explanatory notes
… chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en … céramique vitrifiée (grès cérame, porcelaine, céramique à base de stéatite), émaillés ou non. Elle ne comprend pas les … bougies, etc.), cônes et entonnoirs pour filtration, bain-marie, entonnoirs et vases spéciaux, pots gradués ( …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour …
Explanatory notes
… 89.05 - Bateaux‑phares, bateaux‑pompes, bateaux‑dragueurs, … des navires coulés, les bateaux‑bouées de sauvetage, les bathyscaphes, les pontons équipés d'engins de levage ou de … généralement la forme d'un U. Grâce au remplissage des ballasts dont ils sont munis, ils sont partiellement …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes. …
Explanatory notes
… 16.02 ‑ Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes . 1602.10 ‑ Préparations … position couvre les préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes du présent Chapitre, à …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, …
Explanatory notes
… 39.23 ‑ Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, … des articles en matières plastiques servant communément à l'emballage ou au transport de tous genres de produits. … et supports similaires, y compris les cassettes sans bande magnétique pour magnétophones et pour magnétoscopes. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage. …
Explanatory notes
… et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage. 3810.10 ‑ Préparations pour le … Les compositions décapantes sont généralement à base d'acides (chlorhydrique, sulfurique, fluorhydrique, …Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de …
Explanatory notes
… Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de … de ces produits (Chapitre 16); b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) …Legal note
… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de … de ces produits (Chapitre 16); b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) … contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou …
Explanatory notes
… poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou … Les matières mises en œuvre proviennent principalement des abattoirs, des usines flottantes qui traitent à bord les …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20
… Tabacs partiellement ou totalement écôtés …
Classification opinions
… 1. Mélange de tabacs , composé 1°) de 75 % en poids de feuilles écôtées non découpées (« bandes ») de tabac séché de Virginie, de type Burley et, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. …