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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. …
Explanatory notes
… diverses , en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. A l'exception des enseignes, plaques indicatrices et … leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs du n° 94.05 , cette position couvre les plaques en métaux communs …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01. …
Explanatory notes
… 34.02 - Agents de surface organiques (autres que les … nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01. - Agents de surface organiques … anioniques, même conditionnés pour la vente au détail : 3402.31 - - Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. …
Explanatory notes
… métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. Exception faite des ouvrages de l'espèce reposant sur … générales de ce Chapitre), qui relèvent du n° 94.03 , cette position se rapporte au mobilier métallique …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42
INN
… benzonatate … lauromacrogol 400 … ester de macrogol … menfégol … nonoxinol … octoxinol … … poloxalène … polysorbate 20 … polysorbate 21 … polysorbate 40 … polysorbate 60 … polysorbate 61 … polysorbate 80 … …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… de ces préparations), à l'exclusion des cires du n° 34.04. …
Explanatory notes
… 34.05 ‑ Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, … de ces préparations), à l'exclusion des cires du n° 34.04. 3405.10 ‑ Cirages, crèmes et préparations similaires …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en …
Explanatory notes
… à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profiles, tubes et similaires, en … Chapitre 89 . c) Les constructions préfabriquées ( n° 94.06 ). …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… acier, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en …