Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903
Explanatory notes
… (HFO-1234ze) et (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène (HFO-1336mzz) 2903.59 - - Autres - …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11
… Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), …
INN
… buprénorphine … dihydrocodéine … étorphine … hydrocodone … …Section V > Chapitre 27 > Position 2711
Explanatory notes
… 2711.11 ‑ ‑ Gaz naturel 2711.12 ‑ ‑ Propane 2711.13 ‑ ‑ Butanes 2711.14 ‑ ‑ Ethylène, propylène, butylène et butadiène 2711.19 ‑ ‑ Autres ‑ A l'état …Section VI > Chapitre 28 > Position 2849
… Carbures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.49 ‑ Carbures, de constitution chimique définie ou non. 2849.10 ‑ …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets … des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et …
Explanatory notes
… et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets … des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et …Section X > Chapitre 47 > Position 4707
… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …
Explanatory notes
… 47.07 ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). 4707.10 - Papiers ou cartons Kraft écrus ou … par exemple) 4707.90 - Autres, y compris les déchets et rebuts non triés Les déchets de papier ou de carton de cette …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904
Explanatory notes
… des explosifs préparés relèvent du n° 36.02 . f) 5-tert-Butyl-2,4,6-trinitrométaxylène (musc-xylène) . Utilisé comme parfum artificiel. g) Nitroxylène, 3-tert-Butyl-2,6-dinitro- p -cymène (musc-cymène), nitronaphtalène, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs …