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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, …
Explanatory notes
… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’autres animaux, épilés, et cuirs préparés … que ceux du n° 41.14. 4113.10 - De caprins 4113.20 - De porcins 4113.30 - De reptiles 4113.90 - Autres Cette position comprend les peaux de caprins, qui ont été parcheminées, et les cuirs de caprins épilés, préparés après …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en … frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de …
Explanatory notes
… ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en … frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, …
Explanatory notes
… le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, … le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques s'appliquent mutatis mutandis aux …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, …
Explanatory notes
… à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, … 8207.40 ‑ Outils à tarauder ou à fileter 8207.50 ‑ Outils à percer 8207.60 ‑ Outils à aléser ou à brocher 8207.70 ‑ … de fraisage, de mandrinage, de taillage, de tournage, de perçage, de mortaisage, de tréfilage, etc. ou même …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.1 > 7305.11
… Soudés longitudinalement à l'arc immergé …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, …
Explanatory notes
… le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, … ouvrir ou fermer le ou les circuits dans lesquels ils sont intercalés (interrupteurs et sectionneurs), ou encore à …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie. …
Explanatory notes
… ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie. Pour l’interprétation du terme travaillées , les … qui relèvent du n° 25.30 : 1°) Les morceaux bruts d’écume de mer ou d’ambre. 2°) L’écume …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.10
… Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.20
… Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534
… Circuits imprimés. …