… des minerais (Section XV). 2.‑ Au sens des n°s 26.01 à 26.17, on entend par minerais les minerais des espèces … le n° 2620.60. CONSIDERATIONS GENERALES Les n°s 26.01 à 26.17 couvrent seulement les minerais métallurgiques et … Le terme « concentrés » désigne, au sens des n°s 26.01 à 26.17, les minerais qui ont subi certains traitements …
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… des minerais (Section XV). 2.‑ Au sens des n°s 26.01 à 26.17, on entend par minerais les minerais des espèces …
… e) les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments …
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… e) les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments …
… de bords-côtes. Application de la Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir également l'Avis 6104.62/1. Adoption : 1989 … 2. Gilet en bonneterie dont la …
