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438 résultats pour "达州做假证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>白城不动产登记证明上哪个是产权证号-長野県立看護大学本科学位证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>大阪工業大学毕业证09"

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :        a)  les mélanges …

Legal note

… Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.21

Classification opinions

… la conservation ou le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.28/1 et 2936.90/1. Adoption : 1997 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90

Classification opinions

… la conservation ou le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et 2936.28/1. Adoption : 1997 …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… sa teneur en eau ou par d’autres moyens. 6.‑  Au sens du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool … autres sous‑positions du n° 20.07. 3.-  Aux fins des n°s 2009.12, 2009.21, 2009.31, 2009.41, 2009.61 et 2009.71, …

Legal note

… sa teneur en eau ou par d’autres moyens. 6.‑  Au sens du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool … autres sous‑positions du n° 20.07. 3.-  Aux fins des n°s 2009.12, 2009.21, 2009.31, 2009.41, 2009.61 et 2009.71, …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… d’ammonium (96 %), du carbonate de calcium/magnésium (0,0096 %), des sulfates (0,14 %), des chlorures (0,025 %) et … %), des chlorures (0,014 %) et des matières organiques (0,9 %), et que son pH est de 5,76. Application de la RGI 1. …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… comprend pas :        a)   les articles de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que … avoir un col. ”. 5.‑  Pour l'interprétation du n° 62.09 :        a)   les termes vêtements et accessoires du …

Legal note

… comprend pas :        a)   les articles de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que … avoir un col. ”. 5.‑  Pour l'interprétation du n° 62.09 :        a)   les termes vêtements et accessoires du …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28

Classification opinions

… la conservation ou le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et 2936.90/1. Adoption : 1997 … 2. …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   les préparations alimentaires, …

Legal note

… contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   les préparations alimentaires, …

Section XVI

Explanatory notes

… partie travaillante (Chapitres 40,42,43,45,59, n°s 68.04, 69.09, par exemple);       p)   les articles du Chapitre 95; … positions des Chapitres 84 ou 85 (à l'exception des n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 84.87, 85.03, 85.22, 85.29, …

Legal note

… partie travaillante (Chapitres 40,42,43,45,59, n°s 68.04, 69.09, par exemple);       p)   les articles du Chapitre 95; … positions des Chapitres 84 ou 85 (à l'exception des n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 84.87, 85.03, 85.22, 85.29, …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… a)   le lard et la graisse de porc et de volailles du n°  02.09 ;        b)   le beurre, la graisse et l'huile de cacao … pour caoutchouc dérivé des huiles (n°  40.02 ). 2.‑ Le n°  15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à …

Legal note

… a)   le lard et la graisse de porc et de volailles du n°  02.09 ;        b)   le beurre, la graisse et l'huile de cacao … pour caoutchouc dérivé des huiles (n°  40.02 ). 2.‑ Le n°  15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à …

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