Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en …
Explanatory notes
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en … articles de ménage ou d'économie domestique et les articles d'hygiène ou de toilette sont classés au n° 69.11, s'ils … Chapitre 91 et notamment les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie. h) Les briquets du n° 96.13 et les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en …
Explanatory notes
… 40.14 ‑ Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en … caoutchouc durci ou autres matières, utilisés à des fins d'hygiène ou de prophylaxie, tels que : préservatifs, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. …
Explanatory notes
… d’enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d’horlogerie. ‑ Appareils récepteurs de … ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d’horlogerie 8527.99 ‑ ‑ Autres En ce qui concerne la … d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie). 2) Les récepteurs de radiodiffusion pour …Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
… Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… 73.24 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, …
Explanatory notes
… des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, … position ne comprend pas : a) Des esters des halogénures d’hydrogène ( n° 29.03 généralement). b) Des esters … (isocyanates) ( n° 29.29 ) ou les esters du sulfure d’hydrogène ( n° 29.30 généralement). Parmi ces esters, on …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. …
Explanatory notes
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6911.10 - Articles …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en …
Explanatory notes
… préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en … pour transmissions hydrauliques contenant une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux égale ou …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; …
Explanatory notes
… 76.15 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; … le polissage ou usages analogues 7615.20 - Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties La présente … et en particulier aux ustensiles de cuisine et aux articles d'hygiène ou de toilette. On y range en outre les réchauds …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones (de constitution …
Explanatory notes
… D'ALCOOLS, PEROXYDES D’ETHERS, PEROXYDES D’ACETALS ET D’HEMI-ACETALS , PEROXYDES DE CETONES, EPOXYDES AVEC TROIS … d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals , peroxydes de cétones (de constitution … comme des alcools ou des phénols dans lesquels l'atome d'hydrogène du groupe hydroxyle a été remplacé par un …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de …