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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être utilisé pour la coloration de vins ou autres boissons, ayant un titre … alcoométrique volumique de 10 % vol environ, une teneur en extrait sec de 74,5 g/l et une teneur anormale en … fois plus intense que celle d'un vin rouge naturel aux rapports oenologiques normaux. Adoption : 1964 … 2. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408 > 4408.3 > 4408.31
… Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau …
Classification opinions
… 1. Feuille mince de bois («kraft veneer») (épaisseur: 1,59, 2,54, 3,18 ou 4,76 mm) revêtue sur ses deux faces de papier kraft. Adoption : 1970 …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20
… Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté …
Classification opinions
… 1. Boisson instantanée à base de thé et d’extraits végétaux composée de maltodextrine, d’extrait de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire …
Classification opinions
… séparément, destiné à être inséré dans un appareil à rayons X pour l'examen des patients. Il est constitué de trois éléments principaux : un tube avec écran fluorographique (radiographique), une lentille d'objectif et un mécanisme …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja …
Classification opinions
… calculée sur matière sèche, d'environ 50 %, obtenue par traitement thermique à la vapeur des fèves de soja séchées séparées de leur gousse, extraction à l'aide de solvants et mouture. La farine n'est … l'Avis 2106.10/1. Adoption : 1991 … 2. Flocons de soja , dégraissés, non grillés ni texturés. Application de la RGI …Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple) …
Classification opinions
… une solution de bitume additionnée d'amiante, de charges minérales et d'huile de tung (d'abrasin). Adoption : 1964 … 2. Produit de revêtement pour …Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.8 > 0303.82
… Raies (Rajidae) …
Classification opinions
… 1. Ailes de raie (du genre Raja ), provenant des parties latérales gauche droite du … ailes se présentent sans peau, congelées, avec cartilages radiaux, le rapport du poids étant d'environ 86 % de chair …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même … imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de …
Classification opinions
… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par deux bandes en tissu de … : Présentées sans fin ou munies de dispositifs d'attache (agrafes, etc.). Voir également l'Avis 5911.10/1. Adoption : …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. …
Explanatory notes
… crispateurs de tout genre à ressorts, les appareils dits à ramer permettant de reproduire en chambre les mouvements du rameur, certaines bicyclettes fixes à une seule roue pour … (brosses, éponges, disques plats ou à pointes, etc.). On range également dans ce groupe, les simples rouleaux en …Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60
… Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions …