Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le …
Explanatory notes
… 95.06 ‑ Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le … ‑ ‑ Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme 9506.99 ‑ ‑ Autres Parmi les … A) Les articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme , par exemple : Trapèzes …Section VII > Chapitre 39
Explanatory notes
… sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par … préparés à base de polyglycols, de silicones et autres polymères du Chapitre 39 (n° 38.19); k) les … Le processus d'obtention des polymères est appelé polymérisation. Au sens large, ce terme désigne notamment …Legal note
… sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par … préparés à base de polyglycols, de silicones et autres polymères du Chapitre 39 (n° 38.19); k) les … du type coumarone-indène (n° 39.11); c) les autres polymères synthétiques comportant au moins 5 motifs …Section XI > Chapitre 54
Explanatory notes
… s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement : a) par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou …Legal note
… s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement : a) par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904 > 3904.6
… Polymères fluorés …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.5
… En polymères acryliques …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3902 > 3902.30
… Copolymères de propylène …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.50
… Polymères cycliques des aldéhydes …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3915 > 3915.20
… De polymères du styrène …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.2 > 3917.22
… En polymères du propylène …