… qui sont classés séparément, respectivement dans les n°s 6206.30 et 6214.90. Les trois composants sont présentés … 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6206.30/1 et 6214.90/2. Adoption : 2014 …
… classés séparément, respectivement dans les n°s 6204.62 et 6206.30. Les trois composants sont présentés ensemble, … la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6204.62/1 et 6206.30/1. Adoption : 2014 …
… marches d'escaliers, couvertures de sols, etc. Adoption : 1963 … 4. Profilés de section en forme approximative … monorails, ponts roulants, canalisations, etc.). Adoption : 1963 … 5. Profilés obtenus à froid, sur machines à galets, à …
