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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106

… Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent …

Explanatory notes

… définis comme il est dit ci-dessus dans les Considérations générales), ainsi que l'argent doré (ou vermeil) et l'argent … minces sans consistance, pour l’argenture, obtenues généralement par martelage ou par battage (avec … de report , consistant en poudre d’argent agglomérée à la gélatine, à la colle, etc., ou en argent déposé sur une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes …

Explanatory notes

… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la … l’accomplissement de travaux particuliers. Ils sont, en général, relativement légers et peuvent être montés ou … de la Section ou éventuellement en application de la Règle générale interprétative 3 c).       Des critères plus …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

…        d)     les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … pré-équipées. Ces unités de construction modulaires sont généralement conçues pour être assemblées ensemble afin de constituer des constructions permanentes. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre englobe, sous réserve des …

Legal note

…        d)     les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … (n° 90.18);        k)     les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, par exemple); … pré-équipées. Ces unités de construction modulaires sont généralement conçues pour être assemblées ensemble afin de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8207

… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils … à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de …

Explanatory notes

… telles que les lames de scies) à des outils à main généralement complets ou qu'il suffit d'emmancher pour … métalliques ou en cermets, en diamants ou autres pierres gemmes, fixées sur un support en métal commun soit d'une …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3403

… antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou …

Explanatory notes

… ou autres dispositifs, appareils ou instruments .  En général, ces lubrifiants consistent en mélanges d'huiles ou … et de chaux. C)   Les huiles de coupe .  Ces huiles sont généralement à base d'huile animale, végétale ou minérale, … n° 15.22 ). b)    Les préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3820 > 3820.00

… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage …

Classification opinions

… 1. Liquide antigel concentré composé essentiellement d'alcool éthylique et d'eau, additionnés d'une faible quantité d'agent de surface anionique, de méthyléthylcétone, de … de la formule, de monoéthylène glycol. Il est destiné au dégivrage ou au nettoyage des pare-brise après dilution dans …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451

… et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris …

Explanatory notes

… et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, … de pétrole, le tétrachlorure de carbone. Il s'agit en général de groupes complexes, comprenant par exemple des … utilisés, ces appareils et les pompes de circulation sont généralement équipés de moteurs et transmissions de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810

… Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser …

Explanatory notes

… ou la peinture.        Les compositions décapantes sont généralement à base d'acides (chlorhydrique, sulfurique, … métalliques (l'oxyde de fer, par exemple) employés comme générateurs de chaleur intense (procédé de l' aluminothermie … sont des auxiliaires de soudage ou de brasage du genre de ceux décrits au point 2) ci‑dessus. b)   Et si …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40

… Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles …

Classification opinions

… 1. Assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles , en fer, constitués de … mm; longueur : 11,6 mm) et d'une cage (diamètre : 21 mm; largeur : 14 mm). Le produit comporte une bague intérieure …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10

… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage …

Classification opinions

… de maïs additionné d'huile de tournesol et de poudre de fromage. Cette poudre de fromage contient également du babeurre en poudre, un … Après l'extrusion, les spirales de maïs sont séchées et le mélange de poudre de fromage et d'huile de tournesol est …

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