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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8212
… Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). …
Explanatory notes
… 82.12 ‑ Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). 8212.10 ‑ Rasoirs 8212.20 ‑ Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes 8212.90 ‑ Autres parties La présente … couteaux, peignes, contrepeignes et têtes. Sous les termes d'ébauches en bandes , également reprises ici, on désigne …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. …
Explanatory notes
… 16.05 ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. 1605.10 ‑ … autres que de mer 1605.59 ‑ ‑ Autres ‑ Autres invertébrés aquatiques : 1605.61 ‑ ‑ Bêches-de-mer 1605.62 ‑ … mutatis mutandis , aux crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques de la présente position. Parmi les …Section XV > Chapitre 81 > Position 8104
… Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… Magnésium etouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris (+). ‑ Magnésium sous forme brute : … poids de magnésium 8104.19 ‑ ‑ Autres 8104.20 ‑ Déchets et débris 8104.30 ‑ Copeaux, tournures et granules calibrés; … à la presse, forgeage, refonte, etc. 2) Les déchets et débris de magnésium . Les dispositions de la Note …Section XV > Chapitre 81 > Position 8108
… Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… ‑ Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris. 8108.20 - Titane sous forme brute; poudres 8108.30 - Déchets et débris 8108.90 - Autres Le titane est extrait par réduction … lingots, poudres, anodes, barres, tôles, déchets et débris et en ouvrages, à l'exclusion toutefois des articles …Section XV > Chapitre 81 > Position 8103
… Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… ‑ Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. 8103.20 - Tantale sous forme brute, y compris les … obtenues par frittage; poudres 8103.30 - Déchets et débris ‑ Autres : 8103.91 ‑ - Creusets 8103.99 … couvre le tantale sous toutes ses formes : déchets et débris, masses brutes, lingots, poudre, barres, fils, …Section XV > Chapitre 81 > Position 8101
… et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. 8101.10 ‑ Poudres ‑ Autres : 8101.94 - … par frittage 8101.96 - - Fils 8101.97 - - Déchets et débris 8101.99 - - Autres Les minerais employés dans la … obtenues par frittage ainsi qu'à l'état de déchets ou débris (pour ces derniers, se reporter à la Note explicative …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en …
Explanatory notes
… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. L'expression déchets, débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent … La présente position comprend : 1) Les déchets, débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets …
Explanatory notes
… 72.04 ‑ Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets … ‑ ‑ Autres 7204.50 - Déchets lingotés A.‑ DECHETS ET DEBRIS La présente position comprend les déchets et débris …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons. …
Explanatory notes
… et autres parties de boutons ou de boutons‑pression; ébauches de boutons. 9606.10 ‑ Boutons‑pression et leurs … corne, les matières plastiques, la céramique, le verre, l’ébonite, le carton compressé, le cuir (naturel ou … comme boutons; il ne reste généralement qu’à les ébarber, les percer et les polir. 2°) Si l’on a affaire à …Section XV > Chapitre 81 > Position 8110
… Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. …