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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et …
Classification opinions
… fabrication du pain (dimensions : environ 36 x 22 x 27 cm; poids : environ 5,9 kg), constitué d'un boîtier contenant …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… 52.11 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m 2 . ‑ …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². …
Explanatory notes
… synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m 2 . ‑ Ecrus ou …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % …
Classification opinions
… 194 et 13 x 57 x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids excède 0,5 % mais pas 10%. Application des RGI 1 et 6. …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, … ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, …
Explanatory notes
… ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, … ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, … ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, …Section V > Chapitre 25 > Position 2529
… Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath …
Explanatory notes
… 25.29 ‑ Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath … - Spath fluor : 2529.21 - - Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium 2529.22 - - … comme fondants dans les industries céramiques. Les sables feldspathiques relèvent du n ° 25.05 . Le spath fluor (ou …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des …
Explanatory notes
… 01.05 ‑ Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques (+). - D'un poids n'excédant pas 185 g : 0105.11 ‑ ‑ Volailles de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… 73.07 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou … souples sur des éléments rigides tels que tubes, robinets, raccords, etc.), ne font pas partie intégrante de ceux‑ci ( … ou par soudage après emboîtement ou emmanchement, pour les raccords à souder en acier. Dans le cas du soudage bout à …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et …