… : a) les articles des n°s 73.07, 73.12, 73.15, 73.17 ou 73.18, ainsi que les articles similaires en autres … enrobés dans leur gangue, sont repris aux n°s 26.01 à 26.17 . Conformément à la Note 3 de la présente Section, on …
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… : a) les articles des n°s 73.07, 73.12, 73.15, 73.17 ou 73.18, ainsi que les articles similaires en autres …
… électrothermiques (n° 85.16). 5.‑ Au sens du n° 85.17, on entend par téléphones intelligents les téléphones … électrique extérieure et dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm. 5.- Au sens des n°s 8549.11 à …
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… électrothermiques (n° 85.16). 5.‑ Au sens du n° 85.17, on entend par téléphones intelligents les téléphones … électrique extérieure et dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm. 5.- Au sens des n°s 8549.11 à …
… un téléphone « mains libres ». Voir également les Avis 8517.62/10 et 8517.62/11. Adoption : 1998 … 10. Appareil … variable, réglable de 50 à 90, de 100 à 180, ou de 950 à 1750 MHz par pas de 100 Hz. Le débit binaire peut être réglé …
… suivante : huile de tournesol 40 %, fromage 35 % (17,5 % de feta et 17,5 % de fromage frais), piments ( … poids net de 200 g. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 … 2. Epis de maïs nain provenant du maïs …
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