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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du …
Explanatory notes
… COMPOSES ORGANIQUES 29.40 - Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du lactose, du maltose, du …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une …
Explanatory notes
… tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), d'une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. …
Explanatory notes
… tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. 8536.10 ‑ Fusibles et coupe‑circuit à fusibles … 8536.69 ‑ ‑ Autres 8536 .70 - Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques 8536.90 ‑ …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). …
Explanatory notes
… 91.06 ‑ Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). 9106.10 ‑ Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs 9106.90 ‑ Autres La présente position couvre, à la …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), …
Explanatory notes
… ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; …
Explanatory notes
… et seuils, balustrades , par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; …