WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7419
… Autres ouvrages en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.19 ‑ Autres ouvrages en cuivre (+). 7419.20 - Coulés, moulés, estampés ou forgés, … travaillés 7419.80 - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en cuivre autres que ceux repris soit dans les …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux …
Explanatory notes
… ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux … au m 2 égal ou supérieur à 225 g. La présente position couvre les papiers ou cartons non couchés ni enduits, … de même nature et obtenues par les mêmes procédés, du degré d'ouvraison de ces pâtes (pâte écrue, pâte blanchie, pâte …Section IX > Chapitre 44
… Bois, charbon de bois et ouvrages en bois …
Explanatory notes
… Chapitre 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … e) les articles du n° 42.02; f) les ouvrages du Chapitre 46; g) les chaussures et leurs … les cannes et leurs parties, par exemple); ij) les ouvrages du n° 68.08; k) la bijouterie de fantaisie …Legal note
… e) les articles du n° 42.02; f) les ouvrages du Chapitre 46; g) les chaussures et leurs … les cannes et leurs parties, par exemple); ij) les ouvrages du n° 68.08; k) la bijouterie de fantaisie …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403
… Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. …
Explanatory notes
… 74.03 ‑ Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - … des alliages mères du n ° 74.05) La présente position couvre le cuivre affiné et les alliages de cuivre, sous … ’ils n’aient pas reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier ou à un décapage …Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. …
Explanatory notes
… 74.02 ‑ Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. La présente position couvre : 1) Le cuivre noir . Ce produit consiste en une … Elles ne doivent pas être confondues avec les anodes pour cuivrage par galvanisation ( n ° 74.19 ). …Section XV > Chapitre 76
… Aluminium et ouvrages en aluminium …
Explanatory notes
… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2) Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est … D) Sous les n°s 76.08 à 76.15, un certain nombre d'ouvrages bien déterminés et, sous le n° 76.16, un ensemble …Legal note
… notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2) Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …
Explanatory notes
… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton Notes. … Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur … dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux …Legal note
… Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur … dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux … exemple); ij) les articles du Chapitre 46 (ouvrages de sparterie ou de vannerie); k) les …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, … destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. …
Explanatory notes
… punaises, crampons appointes et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; … n°s 73.17 et 73.18 sont valables mutatis mutandis pour les ouvrages de la présente position, remarque étant faite que … de sous ‑positions. N° 7415.33 Le terme « vis » ne couvre pas les crochets et les pitons à pas de vis. Ceux‑ci …Section XV > Chapitre 78
… Plomb et ouvrages en plomb …
Explanatory notes
… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … Cd Cadmium Cu Cuivre Fe Fer … tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie et les autres ouvrages qui ne sont repris ni dans les positions …Legal note
… Cd Cadmium Cu Cuivre Fe Fer …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. …