Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. …
Explanatory notes
… domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour … couvre notamment les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage en cuivre, à usage domestique, parmi … ). c) Les articles de coutellerie, ainsi que les cuillers, louches, fourchettes, etc. ( n°s 82.11 à 82.15 ). …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑ On entend par tracteurs …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑ On entend par tracteurs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de … et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à … tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. …
Explanatory notes
… 84.70 - Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de … 1) Un dispositif manuel d'introduction des données (curseurs, clavier, etc.). Elles peuvent toutefois être … tenue de documents ou d'écritures comptables, ces machines cumulent ou associent deux fonctions : d'une part, la …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403
… Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. …
Explanatory notes
… 74.03 ‑ Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - … mentionné ci‑dessus, un ou plusieurs autres éléments à concurrence de la teneur maximale indiquée dans le tableau … de barres à fil, plaques à laminer, billettes à section circulaire et formes similaires destinées au laminage, au …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.2 > 7410.21
… En cuivre affiné …
Classification opinions
… sur l’une ou les deux faces, d’une tôle ou feuille mince en cuivre affiné et destinées à la fabrication des circuits imprimés, les tôles ou feuilles minces de cuivre ayant un rôle essentiel (conducteur électrique). …Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. …
Explanatory notes
… 74.02 ‑ Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. La présente position … Elles ne doivent pas être confondues avec les anodes pour cuivrage par galvanisation ( n ° 74.19 ). …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11
… Panneaux de particules …
Classification opinions
… 1. Panneau stratifié composé de trois couches de panneaux de particules, découpé de forme circulaire (900 mm de diamètre et 25 mm d'épaisseur), … de 2 mm. L'article, tel qu'il est présenté, ne possède aucune caractéristique indiquant qu'il est destiné à être …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92
… Pour une application percutanée …