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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières … articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, …
Explanatory notes
… servent : ‑ soit à prévenir ou à corriger certaines difformités corporelles; ‑ soit à soutenir ou à maintenir … 3) Les appareils pour maxillaires. 4) Les appareils dits palettes pour le redressement des doigts. 5) Les … renforcées, de pièces rigides en tissu ou de bandes de différentes largeurs. La conception spéciale de ces articles …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Classification opinions
… avant d’être placé dans de l’eau froide (jusqu’à 2 °C) sans additif, pour une durée de 6 à 10 jours. Pendant ce temps, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. …
Explanatory notes
… 90.08 ‑ Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement … Le type le plus courant est la lanterne de projection ( ou diascope ) qui projette l'image d'un objet transparent (plaque de verre ou diapositive). Cet appareil comporte deux lentilles : l'une, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526
… Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande. …
Explanatory notes
… citer : 1) Les appareils de radiogoniométrie proprement dits, comprenant d'une part les appareils d'émission, tels … installations de bord, y compris les radars de ports et les dispositifs répondeurs placés sur les bouées, les balises, … à chacun d'eux, outre les signaux, consignes et autres directives d'atterrissage, un plan du trafic qui se déroule, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, … voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). …
Explanatory notes
… spécialement construits ou transformés, équipés de dispositifs ou appareillages divers les rendant propres à remplir certaines fonctions, distinctes du transport proprement dit . Il s'agit donc de …Section II > Chapitre 12
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑ Les noix et … la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et …Legal note
… la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de …
Explanatory notes
… ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de … duquel ils sont conçus. En fonction de cet usage, on peut distinguer : A) Les appareils de Roentgendiagnostic . …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi conducteur); …
Explanatory notes
… 85.41 ‑ Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi‑conducteur); …Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; … ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; …
Explanatory notes
… Chapitre, on entend par meubles ou mobilier : A) Les divers objets mobiles, non compris dans des positions plus … n'ayant pas le caractère de meubles proprement dits, comme les cache‑radiateurs. Ainsi les articles de … de la même manière que les meubles montés lorsque les diverses parties sont présentées ensemble, même si certaines …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non … et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs …