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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction …
Explanatory notes
… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en …
Explanatory notes
… pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en … détail. 3306.10 ‑ Dentifrices 3306.20 - Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires) 3306.90 … préparations utilisées avec une brosse à dents, destinées à nettoyer ou à polir les surfaces accessibles des dents ou à …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés …
Explanatory notes
… 73.21 ‑ Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés … pour le chauffage ou la cuisson; 2) fonctionner au moyen de combustibles solides, liquides ou gazeux ou au … agencement, puissance calorifique maximum, capacité du foyer dans le cas de combustibles solides, importance du …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par …
Explanatory notes
… rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par … 6) Les pailles de céréales , avec ou sans épis, nettoyées, blanchies ou teintes. 7) Les écorces de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures …
Explanatory notes
… de lutte contre l'incendie, camions‑bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures‑ateliers, voitures … publiques, caniveaux, pistes d'aérodromes, etc., tels que balayeuses, arroseuses, arroseuses‑balayeuses et voitures pour l'aspiration des boues. 5) …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction …
Explanatory notes
… 23.06 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction … (tourteaux de ricin notamment), impropres à cet usage, sont employés comme engrais; d'autres enfin sont utilisés pour …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à …
Explanatory notes
… et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à … de grandes dimensions, servant à moudre, à défibrer, à broyer , etc., telles que les meules de moulin (courantes ou … meules à défibrer le bois, l'amiante, etc., les meules de broyeurs pour la fabrication du papier, des couleurs, etc. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou …
Explanatory notes
… d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou … D'ASSEMBLAGE (DOUILLES A PAS DE VIS, PAR EXEMPLE) NOYEES DANS LA MASSE, POUR MACHINES, APPAREILS OU … métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, etc.) noyées dans la masse. 2°) D'être conçues en vue d'une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou …
Explanatory notes
… et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou … ou laver 8474.20 - Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser - Machines et appareils à … machines à moudre le bois, à trier les copeaux de bois, à broyer ou à mélanger des produits chimiques ou des matières …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur …